Pour l’année scolaire 2021-2022, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a établi une graduation comportant quatre niveaux, et des mesures de fonctionnement pour chacun de ces niveaux.
En fonction de la situation épidémique, le passage d’un niveau à autre pourra être déclenché au niveau national ou territorial (département, académie, région) afin de garantir une réactivité ainsi qu’une proportionnalité des mesures.
Les mesures en place
L’enseignement en présentiel est privilégié pour tous les élèves et sur l’ensemble du temps scolaire selon les modalités suivantes :
•niveau 1 / niveau vert : accueil en présentiel de tous les élèves ;
•niveau 2 / niveau jaune : accueil en présentiel de tous les élèves ;
•niveau 3 / niveau orange : hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite (en particulier lorsque cela est rendu nécessaire pour la bonne application des mesures prévues par le présent cadre sanitaire) ;
•niveau 4 / niveau rouge : hybridation systématique au lycée et pour les élèves de 4ème et de 3ème au collège avec une limitation des effectifs à 50 %.
Pour cette rentrée scolaire en France métropolitaine, c’est le niveau 2 du protocole sanitaire qui a été retenu.
Pour tous les niveaux, les parents d’élèves s’engagent à ne pas mettre leurs enfants à l’école, au collège ou au lycée en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la COVID-19 chez l’élève ou dans sa famille. De même, les élèves ayant été testés positivement au SARS-Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque ne doivent pas se rendre dans l’établissement scolaire. Ils en informent le directeur ou le responsable d’établissement.
Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles.
Le niveau 2 du protocole sanitaire implique l’accueil en présentiel de tous les élèves. Cependant, la règle de la fermeture de la classe pour une durée de 7 jours dès le premier cas positif continuera à s’appliquer dans les écoles.
Le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées.
Sport
Les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), une distanciation de 2 mètres est respectée. Les sports de contact sont interdits.
Brassage des élèves
La limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau.
Les récréations sont organisées par groupes en tenant compte des recommandations relatives aux gestes barrières. En cas de difficultés importantes d’organisation, elles peuvent être remplacées par des temps de pause en classe.
Distanciation physique
A compter du niveau deux, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux).
Nettoyage et désinfection
Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les élèves et personnels dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est réalisé plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service.
La restauration scolaire
La stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré. Il est recommandé d’organiser un service individuel (plateaux, couverts, eau, dressage à l’assiette ou au plateau).
Pour plus d'information, télécharger le cadre sanitaire diffusé par le gouvernement :
